Serge Ducrocq


De: DUCROCQ Serge
Maurice, Marcel, ancien membre du conseil de prud'hommes de Nanterre
Objet:
à, • Au titre de l'année 2009
• Au titre de l'année 2011
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1404525A(source BOMJ)
conférés
21 Février 201421/02/2014
De: Serge Ducrocq
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Serge Ducrocq
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000000808093(source JORF)
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Serge Ducrocq
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000000592141(source JORF)
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Ducrocq (Serge)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Conseil du patronat français (CNPF)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
suppleant
JORFTEXT000000754751(source JORF)
nomination
03 Juin 199803/06/1998
De: Ducrocq (Serge)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Conseil national du patronat français (CNPF)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Conseil national du patronat français
JORFTEXT000000754751(source JORF)
nomination
03 Juin 199803/06/1998
De: Ducrocq (Serge)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Conseil national du patronat français
suppleant
JORFTEXT000000348832(source JORF)
nomination
23 Novembre 199423/11/1994
De: Ducrocq (Serge)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Conseil national du patronat français
JORFTEXT000000348832(source JORF)
nomination
23 Novembre 199423/11/1994
De: Ducrocq (Serge)
Mayotte
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347766(source JORF)
promotion
19 Mars 199319/03/1993
De: Ducrocq (Serge)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Conseil national du patronat français
JORFTEXT000000538236(source JORF)
nomination
16 Novembre 199116/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.